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Mais qui a rédigé la proposition commerciale de 1990 ?

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Dans l’épisode 1, nous avons réussi à joindre le gendarme Daniel Azard. C’est lui qui a traité le dépôt de plainte de Daniel Massé pour « faux et usage de faux ». Ce dernier accusait les époux Hernandez d’avoir trafiqué la proposition commerciale de 1990 pour minorer le prix des machines prêtées. Nous avons retrouvé les documents incriminés et nous sommes parvenues à reconstituer le fil des événements.

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« DANIEL MASSÉ A BIEN DÉPOSÉ PLAINTE CONTRE LE COUPLE HERNANDEZ POUR FAUX ET USAGE DE FAUX. IL RÉCLAME 30 000 FRANCS POUR LA VENTE DES MACHINES ET ACCUSE DOMINIQUE ET JOSEPH D’AVOIR TRAFIQUÉ LE CONTRAT D’ORIGINE. »

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         La dispute de mars 1994 :

En mars 1994, Daniel Massé et les époux Hernandez prennent rendez-vous. Ils doivent évoquer ensemble l’intégration de Daniel au sein de la jeune société Medilens. En effet, selon le contrat qu’ils ont rédigé ensemble 3 années plus tôt, en contrepartie du prêt de ses machines, Daniel Massé peut prétendre à des parts au sein de la société. À défaut d’association, ses machines lui seront rendues ou achetées.

Mais ce matin de mars, Daniel Massé et les Hernandez ne parviennent pas à se mettre d’accord sur le nombre de parts à céder, ni sur le poste que pourrait occuper Daniel au sein de l’entreprise. Le ton monte rapidement et le trio se quitte finalement sur l’option de rachat des machines.

Le 22 mars, Daniel Massé adresse donc à la société Medilens une facture de 19 050 francs hors-taxe (HT). La somme est payée par le couple. Sept jours plus tard, Daniel Massé leur écrit de nouveau pour les informer qu’il a remis la main sur le contrat de prêt de 1991 et ses annexes, et leur réclame, en sus, 30 900 francs HT. Les époux Hernandez ne comprennent pas cette « double » facturation. En effet, l’exemplaire du contrat de 1991 qu’ils ont, eux, entre les mains ne stipulant aucun prix d’achat, le couple se réfère à la proposition commerciale faite par Daniel Massé en 1990.

Dans ce document, Daniel Massé proposait de céder son matériel pour 24 000 francs HT. À l’époque, la société Medilens n’en a avait acquis qu’une partie (pour 4950 francs HT). La somme de 19 050 francs serait donc, selon eux, le solde dû. En conséquence, les Hernandez refusent de payer la seconde facture de 30 900 francs et envoient par courrier à Daniel Massé une photocopie de la proposition commerciale de 1990.

Mais Daniel Massé ne reconnaît pas cette lettre tapée à la machine à écrire et qui commence par « Cher Jo ». Il pense que les époux Hernandez ont fait un montage et ont ajouté sa signature à la fin pour l’arnaquer. Il dépose plainte à la gendarmerie pour « faux et usage de faux » et réclame le paiement des 30 900 francs restants.

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‍         L’enquête du gendarme Azard et ses conséquences :

Le gendarme Daniel Azard, de la brigade de Portet-sur-Garonne est chargé de l’affaire. Il auditionne Daniel Massé qui évoque ses doutes quant à la véracité du document de 1990. Daniel Massé montre alors la photocopie reçue par courrier et insiste sur les signatures qui lui paraissent étranges, comme en « surimpression ». Le gendarme convoque ensuite les Hernandez. Ces derniers expliquent qu’ils ne comprennent pas la « double » facturation de Daniel Massé ; pour eux ils ont soldé les comptes. Ils remettent par ailleurs au gendarme l’original de la proposition commerciale de 1990, contestée par Daniel Massé. Leur exemplaire du contrat de 1991 n'est en revanche pas joint à la procédure.

Une confrontation a lieu entre les trois protagonistes le 29 novembre 1994 à la brigade de Portet-sur-Garonne. Confronté au document original, Daniel Massé retire sa plainte. Mais au cours de l’audition, Dominique Hernandez accuse Daniel Massé. Elle lui reproche de ne pas détenir les factures des machines vendues et d’avoir trafiqué les annexes du contrat de 1991 en y ajoutant des prix. Enfin, elle dépose plainte contre lui pour « dénonciation calomnieuse ».

Le 2 décembre 1994, le gendarme Azard rédige son PV de synthèse, il détaille ses démarches et écrit que « la plainte pour faux et usage de faux n’a plus d’élément matériel » et évoque une affaire qui se résume désormais à un « simple litige commercial ». Quant à la plainte de Dominique Hernandez pour « dénonciation calomnieuse » elle est classée sans suite par le substitut du procureur. Dominique Hernandez en est informée.

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         Mais qui a tapé à la machine cette fameuse proposition commerciale de 1990?

Malgré cette reconstitution minutieuse, un élément demeure aujourd’hui encore mystérieux : qui a tapé à la machine cette fameuse proposition commerciale de 1990 au cœur du conflit entre Massé et les Hernandez ?

Daniel Massé, qui reconnaît avoir apposé sa signature sur ce document, nous a assuré qu’il ne possédait pas de machine à écrire. Et effectivement, tous les courriers qu’il a ensuite adressés au couple sont manuscrits. Alors, est-ce Joseph Hernandez qui a tapé cette lettre à la machine avant de la faire signer à Daniel ? Nous lui avons posé la question. Joseph Hernandez nous assure que non. Il est formel sur ce point, selon lui « ce doit être Massé qui a tapé ce courrier ».

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